Créé le 28 avril 2023
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Obligation de l'opérateur de démontrer la sécurité nucléaire
Résumé. L'opérateur doit montrer que ses mesures de sécurité nucléaire sont bonnes et inclure les plans de protection et les changements.
L'opérateur décrit et justifie les dispositions qu'il prend pour l'application du présent arrêté au travers de la démonstration de sécurité nucléaire.
Celle-ci comporte la démonstration de conformité et la démonstration de performance.
Pour les PIV, les plans particuliers de protection intègrent dans leur dispositif les dispositions du système de sécurité nucléaire. Le cas échéant, le plan particulier de protection est révisé pour inclure les modifications apportées à l'autorisation. La démonstration de sécurité nucléaire est cohérente avec le plan de sécurité d'opérateur prévu à l'article R. 1332-19 du code de la défense.