Section précédente

Section parente

Arrêté du 13 avril 2012

relatif aux modules spécifiques du programme d'enseignement de sciences physiques et chimiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté du 13 avril 2012 sur les enseignements de sciences physiques et chimiques

Résumé. Un arrêté de 2012 organise les enseignements de sciences physiques et chimiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-51 (Le baccalauréat professionnel : un diplôme pour les métiers qualifiés) à D. 337-94 (Délivrance du baccalauréat professionnel) ;

Vu l'arrêté du 10 février 2009 fixant les programmes d'enseignement de mathématiques et de sciences physiques et chimiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel ;

Vu l'arrêté du 13 avril 2010 fixant les modalités d'évaluation des mathématiques et sciences physiques et chimiques au baccalauréat professionnel et modifiant les modalités d'évaluation d'une épreuve de certaines spécialités de baccalauréat professionnel ;

Vu l'avis du comité interprofessionnel consultatif du 12 mars 2012 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 22 mars 2012,

Arrête :

En vigueur depuis le 28 avril 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Regroupement des modules de sciences physiques et chimiques

Résumé. Un arrêté regroupe les modules d'enseignement de sciences physiques et chimiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel.

Les modules spécifiques figurant en annexe du programme d'enseignement de sciences physiques et chimiques des classes préparatoires au baccalauréat professionnel défini par l'arrêté du 10 février 2009 susvisé sont regroupés conformément à l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 28 avril 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Regroupement des spécialités de bac pro pour l'évaluation en sciences

Résumé. Un arrêté précise comment les spécialités de baccalauréat professionnel avec des sciences physiques et chimiques sont regroupées pour les examens.

Les spécialités de baccalauréat professionnel dont le règlement d'examen prévoit une évaluation des sciences physiques et chimiques sont rattachées à l'un des groupements définis en annexe du présent arrêté en fonction des modules spécifiques qui leur sont applicables conformément à l'arrêté du 10 février 2009 susvisé ou à l'arrêté portant création de ces spécialités.

En vigueur depuis le 28 avril 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application de l'arrêté sur les sciences physiques et chimiques

Résumé. Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs doivent appliquer cet arrêté sur les sciences physiques et chimiques dans les lycées professionnels.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modules supplémentaires dans les programmes scolaires

Résumé. Un arrêté de 2012 ajoute des modules spécifiques au programme scolaire pour différents groupes d'élèves.

Fait le 13 avril 2012.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer

En vigueur depuis le samedi 28 avril 2012

Arrêté du 13 avril 2012
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe