En vigueur depuis le 28 avril 2012
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Regroupement des spécialités de bac pro pour l'évaluation en sciences
Les spécialités de baccalauréat professionnel dont le règlement d'examen prévoit une évaluation des sciences physiques et chimiques sont rattachées à l'un des groupements définis en annexe du présent arrêté en fonction des modules spécifiques qui leur sont applicables conformément à l'arrêté du 10 février 2009 susvisé ou à l'arrêté portant création de ces spécialités.