Arrêté du 12 septembre 2022

Article 15

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 15

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 6 août 2014

Sct. Titre III : MODALITÉS PARTICULIÈRES D'ORGANISATION DES CONCOURS AU TITRE DE L'ANNÉE 2020, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de six articles sur les concours

Résumé. L'arrêté du 12 septembre 2022 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 6 août 2014 concernant les modalités d'organisation des concours pour l'année 2020.

A abrogé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 6 août 2014Sct. Titre III : MODALITÉS PARTICULIÈRES D'ORGANISATION DES CONCOURS AU TITRE DE L'ANNÉE 2020ARRÊTÉ du 6 août 2014Art. 17 : Modification des règles d'admission à l'ENSAEARRÊTÉ du 6 août 2014Art. 18 : Détails des épreuves du concours économie et sciences sociales
→ Version 2
- ARRÊTÉ du 6 août 2014
Sct. Titre III : MODALITÉS PARTICULIÈRES D'ORGANISATION DES CONCOURS AU TITRE DE L'ANNÉE 2020, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22

Historique des versions

Source : Légifrance