Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la durée des nominations à la direction de l'ITEV
Résumé. L'ITEV est dirigé par un directeur et un directeur adjoint, nommés pour cinq ans renouvelables.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 mai 2010Art. 3 : Direction et administration de l'ITEV
→ Version 3 : Prolongation de la durée des mandats
→ Version 3 : Prolongation de la durée des mandats
- Arrêté du 3 mai 2010Art. 3