Arrêté du 12 septembre 2022

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 3 mai 2010 susvisé (Création d'un institut sur le vieillissement) est modifié conformément aux articles 2 (Modification de la durée des nominations à la direction de l'ITEV) et 3 (Composition du conseil de direction) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 17 septembre 2022

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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. Un arrêté de 2010 est mis à jour.

L'arrêté du 3 mai 2010 susvisé (Création d'un institut sur le vieillissement) est modifié conformément aux articles 2 (Modification de la durée des nominations à la direction de l'ITEV) et 3 (Composition du conseil de direction) du présent arrêté.

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