Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'examen du permis moto
Résumé. L'arrêté modifie les règles de l'examen du permis moto en changeant la durée des épreuves et les caractéristiques des véhicules utilisés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 avril 2012Art. 1 : Règles des examens fixées par arrêté
→ Version 7 : Modification des critères techniques pour les véhicules d'examen
→ Version 7 : Modification des critères techniques pour les véhicules d'examen
-Arrêté du 23 avril 2012Art. 1