Arrêté du 12 octobre 2007

Article 1

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Article 1

Le niveau du risque épizootique tel que défini à l'

article 3 de l'arrêté du 5 février 2007 susvisé

est qualifié de faible.

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Abrogé12 janvier 2008

Créé le 13 octobre 2007 · Abrogé le 12 janvier 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Niveau de risque épizootique qualifié de faible

Résumé. Le risque de maladie chez les oiseaux est considéré comme faible selon les règles en place.

Le niveau du risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 5 février 2007 susvisé est qualifié de faible.

Relations

cite

cite  Arrêté 2007-02-05 art. 3

Historique des versions

En vigueur du samedi 13 octobre 2007 au vendredi 11 janvier 2008

Source : Légifrance