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Arrêté du 12 novembre 2021

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Titre II

MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ DU 23 OCTOBRE 2020 RELATIF AUX MESURAGES RÉALISÉS DANS LE CADRE DE L'ÉVALUATION DES RISQUES ET AUX VÉRIFICATIONS DE L'EFFICACITÉ DES MOYENS DE PRÉVENTION MIS EN PLACE DANS LE CADRE DE LA PROTECTION DES TRAVAILLEURS CONTRE LES RISQUES DUS AUX RAYONNEMENTS IONISANTS

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JORF n°0289 du 12 décembre 2021

Titre Ier : MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ DU 18 DÉCEMBRE 2019 RELATIF AUX MODALITÉS DE FORMATION DE LA PERSONNE COMPÉTENTE EN RADIOPROTECTION ET DE CERTIFICATION DES ORGANISMES DE FORMATION ET DES ORGANISMES COMPÉTENTS EN RADIOPROTECTION

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 18 décembre 2019 relatif aux modalités de formation de la personne compétente en radioprotection

Résumé Cet article change des règles sur la formation en radioprotection.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2019 > > Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 14, Art. 15, Art. 16 > >

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10 modifiés

3 cités

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 18 décembre 2019

Résumé Certaines règles sur la formation en radioprotection et la certification des organismes sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2019 > > Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 24 > >

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4 modifiés

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des annexes de l'arrêté du 18 décembre 2019 sur la radioprotection

Résumé Un arrêté de 2019 sur la formation en radioprotection est mis à jour à partir de 2022.

(Annexes)

Les annexes de l'arrêté du 18 décembre 2019 susvisé sont ainsi modifiées :

1° Au 1er janvier 2022, les annexes IV et VII sont remplacées par les annexes IV et VII qui figurent en annexe du présent arrêté ;

2° et 3° A modifié les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 18 décembre 2019 > > Art. null, Art. null > >

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2 modifiés