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Chapitre V
Systèmes multilatéraux de négociation organisés
525-1 — 525-8
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LIVRE V
Infrastructures de marché
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Section 1
Approbation pour l’exploitation d'un système organisé de négociation par des prestataires de services d’investissement et modification des conditions de cette approbation
531-1 — 531-2
Chapitre Ier : Dispositions générales
Section 1 : Approbation pour l’exploitation d'un système organisé de négociation par des prestataires de services d’investissement et modification des conditions de cette approbation
Section 2 : Autorisation de l’entreprise de marché pour l’exploitation d’un système organisé de négociation et modification des conditions de cette autorisation
Section 3 : Règles du système organisé de négociation
Chapitre II : Principes de négociation, règles de transparence et de bonne conduite
Section 1 : Exigences spécifiques applicables au gestionnaire d’un système organisé de négociation
Section 2 : Dérogations aux principes de transparence
Section 3 : Règles de bonne conduite
Chapitre III : Surveillance du fonctionnement du système organisé de négociation et des clients
