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Chapitre III
Surveillance du fonctionnement du système organisé de négociation et des clients
532-8 — 533-4
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TITRE III
Systèmes organisés de négociation (OTF)
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Section 1
Approbation pour l’exploitation d'un système organisé de négociation par des prestataires de services d’investissement et modification des conditions de cette approbation
531-1 — 531-2
Section 1 : Approbation pour l’exploitation d'un système organisé de négociation par des prestataires de services d’investissement et modification des conditions de cette approbation
Sous-section 1 : Approbation pour l’exploitation d'un système organisé de négociation
Sous-section 2 : Modification des conditions d’approbation des systèmes organisés de négociation
Section 2 : Autorisation de l’entreprise de marché pour l’exploitation d’un système organisé de négociation et modification des conditions de cette autorisation
Sous-section 1 : Autorisation de l’entreprise de marché pour l’exploitation d’un système organisé de négociation
Sous-section 2 : Modification des conditions d’autorisation d’un système organisé de négociation et retrait de l'autorisation
Section 3 : Règles du système organisé de négociation
