Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de la protection des usagers vulnérables dans les audits de sécurité routière
Résumé. Les audits de sécurité des routes vérifient maintenant aussi la protection des usagers vulnérables.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 décembre 2011Art. 2 : Évaluation de l'impact des projets routiers sur la sécurité
→ Version 4 : Ajout d'une considération spécifique pour les usagers vulnérablesArrêté du 15 décembre 2011Art. 3 : Audits de sécurité des infrastructures routières
→ Version 5 : Ajout d'une considération pour les usagers vulnérables
→ Version 4 : Ajout d'une considération spécifique pour les usagers vulnérablesArrêté du 15 décembre 2011Art. 3 : Audits de sécurité des infrastructures routières
→ Version 5 : Ajout d'une considération pour les usagers vulnérables
- Arrêté du 15 décembre 2011Art. 2, Art. 3