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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du STEMO de Nice
Résumé. Le service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO) de Nice change d'adresse et passe de deux à trois unités.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 janvier 2012Art. 1 : Création d'un service éducatif pour la jeunesse à Nice
→ Version 2 : Changement d'adresse du STEMOArrêté du 16 janvier 2012Art. 2 : Organisation des unités éducatives à Nice
→ Version 2 : Ajout d'une unité et modification des adresses
→ Version 2 : Changement d'adresse du STEMOArrêté du 16 janvier 2012Art. 2 : Organisation des unités éducatives à Nice
→ Version 2 : Ajout d'une unité et modification des adresses
- Arrêté du 16 janvier 2012Art. 1, Art. 2