Abrogé par ARRÊTÉ du 7 juillet 2014 - art. 1
Créé le 28 mars 2013 · Abrogé le 18 juillet 2014
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Coût du trousseau dans les écoles de la Légion d'honneur
Les maisons d'éducation de la Légion d'honneur fournissent aux élèves, lors de leur admission dans les établissements scolaires de l'ordre de la Légion d'honneur, un trousseau de premier équipement dont le renouvellement et l'entretien incombent aux familles, en contrepartie d'une somme fixée à compter du 1er septembre 2013 :
― pour les élèves de l'enseignement secondaire : 492 euros ;
― pour les élèves des classes post-baccalauréat : 456 euros.