Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modifications des règles relatives aux navires
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision des catégories de navires concernésArrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/26 : Sécurité des installations de machines à bord des navires
→ Version 2 : Modification des exigences d'inspection des joints de dilatationArrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/3 : Définitions des termes techniques pour la sécurité incendie sur les navires
→ Version 3 : Précision de la définition d'un navire-citerne
-Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-I/01, Art. 221-II-1/26, Art. 221-II-2/3, Art. 221-V/20 bis, Art. 221-XI-1/05