Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification de la définition du navire à voile
Résumé. La définition du 'navire à voile' est simplifiée en supprimant une référence spécifique.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 190-1.02 : Définitions pour l'accessibilité des navires
→ Version 2 : Clarification de la définition des navires à voile
→ Version 2 : Clarification de la définition des navires à voile
-Arrêté du 23 novembre 1987Art. 190-1.02