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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des définitions et harmonisation de la terminologie
Résumé. L'article modifie les définitions et harmonise la terminologie dans l'arrêté du 23 novembre 1987.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 170-01 : Définitions pour l'enregistrement des passagers
→ Version 3 : Précision des définitions réglementaires
→ Version 3 : Précision des définitions réglementaires
-Arrêté du 23 novembre 1987Art. 170-01