Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de certification des moteurs Diesel pour navires français
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Mise à jour des définitions relatives aux moteurs marinsArrêté du 23 novembre 1987Art. 336-2.03 : Certificat EIAPP pour moteurs existants non certifiés
→ Version 2 : Précision des procédures de certification des moteurs marinsArrêté du 23 novembre 1987Art. 336-2.02 : Certification des moteurs marins neufs
→ Version 2 : Changement d'organisme pour la certification des moteurs neufs
-Arrêté du 23 novembre 1987Art. 336-1.02, Art. 336-2.03, Art. 336-2.02, Art. 336-2.01