Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des conditions d'utilisation des gaz extincteurs
Résumé. Les règles d'utilisation des gaz extincteurs sont précisées, notamment pour le type de certificat et les vérifications.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 322-6.01 : Gaz extincteurs autorisés sur les navires
→ Version 2 : Précision des règles d'utilisation des gaz extincteurs
→ Version 2 : Précision des règles d'utilisation des gaz extincteurs
-Arrêté du 23 novembre 1987Art. 322-6.01