Arrêté du 12 mars 2012

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Chapitre 120-1 : Commissions régionales de sécurité - Centres de sécurité des navires., Sct. Chapitre 120-2 : Commissions de visite., Art. 120-2.01, Art. 120-2.02, Art. 120-2.03, Art. 120-2.04, Art. 120-2.05, Art. 120-2.06, Art. 120-2.07, Art. 120-2.08, Art. Annexe 120-2.A.1, Sct. Chapitre 120-3 : Visite des navires français à l'étranger., Art. 120-3.01, Art. 120-3.02, Art. 120-3.03, Art. 120-3.04, Art. 120-3.05, Sct. Chapitre 120-4 : Exécution des visites., Art. 120-4.01, Art. 120-4.02, Art. 120-4.03, Sct. Chapitre 120-5 : Visite de la coque., Art. 120-5.01, Art. 120-5.02, Art. 120-5.03, Sct. Chapitre 120-6 : Vérification des dispositions du code international de gestion de la sécurité., Art. 120-6.01

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Division 120 : Liste des titres et certificats., Art. 120.1., Art. 120.2., Art. 120.3., Art. 120.4.

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Modification et abrogation de règles sur la sécurité des navires

Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles concernant les visites de sécurité des navires et modifie la liste des titres et certificats.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 120-1 : Commissions régionales de sécurité - Centres de sécurité des navires.Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 120-2 : Commissions de visite.Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120-2.01 : Visite de mise en service des navires
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Chapitre 120-1 : Commissions régionales de sécurité - Centres de sécurité des navires., Sct. Chapitre 120-2 : Commissions de visite., Art. 120-2.01, Art. 120-2.02, Art. 120-2.03, Art. 120-2.04, Art. 120-2.05, Art. 120-2.06, Art. 120-2.07, Art. 120-2.08, Art. Annexe 120-2.A.1, Sct. Chapitre 120-3 : Visite des navires français à l'étranger., Art. 120-3.01, Art. 120-3.02, Art. 120-3.03, Art. 120-3.04, Art. 120-3.05, Sct. Chapitre 120-4 : Exécution des visites., Art. 120-4.01, Art. 120-4.02, Art. 120-4.03, Sct. Chapitre 120-5 : Visite de la coque., Art. 120-5.01, Art. 120-5.02, Art. 120-5.03, Sct. Chapitre 120-6 : Vérification des dispositions du code international de gestion de la sécurité., Art. 120-6.01

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Division 120 : Liste des titres et certificats.Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.1. : Liste des titres et certificats obligatoires pour les naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. 120.2. : Conventions internationales pour la sécurité maritime
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Division 120 : Liste des titres et certificats., Art. 120.1., Art. 120.2., Art. 120.3., Art. 120.4.

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