Arrêté du 12 mars 2012

Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 120-1 : Commissions régionales de sécurité - Centres de sécurité des navires.Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 120-2 : Commissions de visite.Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120-2.01 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120-2.02 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120-2.03 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120-2.04 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120-2.05 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120-2.06 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120-2.07 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120-2.08 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 120-2.A.1 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 120-3 : Visite des navires français à l'étranger.Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120-3.01 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120-3.02 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120-3.03 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120-3.04 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120-3.05 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 120-4 : Exécution des visites.Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120-4.01 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120-4.02 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120-4.03 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 120-5 : Visite de la coque.Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120-5.01 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120-5.02 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120-5.03 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 120-6 : Vérification des dispositions du code international de gestion de la sécurité.Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120-6.01 → Version 1
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Chapitre 120-1 : Commissions régionales de sécurité - Centres de sécurité des navires., Sct. Chapitre 120-2 : Commissions de visite., Art. 120-2.01, Art. 120-2.02, Art. 120-2.03, Art. 120-2.04, Art. 120-2.05, Art. 120-2.06, Art. 120-2.07, Art. 120-2.08, Art. Annexe 120-2.A.1, Sct. Chapitre 120-3 : Visite des navires français à l'étranger., Art. 120-3.01, Art. 120-3.02, Art. 120-3.03, Art. 120-3.04, Art. 120-3.05, Sct. Chapitre 120-4 : Exécution des visites., Art. 120-4.01, Art. 120-4.02, Art. 120-4.03, Sct. Chapitre 120-5 : Visite de la coque., Art. 120-5.01, Art. 120-5.02, Art. 120-5.03, Sct. Chapitre 120-6 : Vérification des dispositions du code international de gestion de la sécurité., Art. 120-6.01

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Division 120 : Liste des titres et certificats.Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.1. → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.2. → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.3. → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 120.4. → Version 1
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Division 120 : Liste des titres et certificats., Art. 120.1., Art. 120.2., Art. 120.3., Art. 120.4.

Effets de cet article

abroge

abroge  Arrêté du 23 novembre 1987art. 120-2.01 (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987art. 120-2.03 (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987art. 120-2.05 (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987art. 120-2.06 (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987art. 120-2.07 (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987art. Annexe 120-2.A.1 (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987art. 120-3.01 (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987art. 120-3.02 (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987art. 120-3.03 (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987art. 120-3.04 (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987art. 120-3.05 (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987art. 120-4.01 (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987art. 120-4.02 (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987art. 120-4.03 (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987art. 120-5.01 (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987art. 120-5.03 (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987art. 120-6.01 (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987art. 120-2.04 (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987art. 120-2.02 (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987art. 120-2.08 (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987art. 120-5.02 (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987Chapitre 120-1 : Commissions régionales de sécu... (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987Chapitre 120-2 : Commissions de visite. (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987Chapitre 120-3 : Visite des navires français à ... (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987Chapitre 120-4 : Exécution des visites. (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987Chapitre 120-5 : Visite de la coque. (Ab)abroge  Arrêté du 23 novembre 1987Chapitre 120-6 : Vérification des dispositions ... (Ab)

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