Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des articles sur la classification des sous-marins
Résumé. Les règles pour les sous-marins sont mises à jour et le mot 'société' est orthographié de manière standardisée.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 233-1.04 : Règles de sécurité pour les sous-marins
→ Version 2 : Mise à jour des risques et correction terminologiqueArrêté du 23 novembre 1987Art. 233-1.06 : Application des règles techniques pour les sous-marins
→ Version 2 : Précision sur le statut de la société de classification
→ Version 2 : Mise à jour des risques et correction terminologiqueArrêté du 23 novembre 1987Art. 233-1.06 : Application des règles techniques pour les sous-marins
→ Version 2 : Précision sur le statut de la société de classification
-Arrêté du 23 novembre 1987Art. 233-1.04, Art. 233-1.06