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Arrêté du 12 mars 2010

Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,

Vu le traité instituant la Communauté économique européenne ;

Vu le règlement (CEE) n° 2807/83 de la Commission du 22 septembre 1983 définissant les modalités particulières de l'enregistrement des informations relatives aux captures de poisson par les Etats membres ;

Vu le règlement (CE) n° 847/96 du Conseil du 6 mai 1996 établissant les conditions additionnelles pour la gestion interannuelle des totaux admissibles des captures et quotas ;

Vu le règlement (CE) n° 2347/2002 du Conseil du 16 décembre 2002 établissant des conditions spécifiques d'accès aux pêcheries des stocks d'eau profonde et fixant les exigences y afférentes ;

Vu le règlement (CE) n° 2371/2002 du Conseil du 20 décembre 2002 relatif à la conservation et à l'exploitation durable des ressources halieutiques dans le cadre de la politique commune de la pêche ;

Vu le règlement (CE) n° 1359/2008 du Conseil du 28 novembre 2008 établissant, pour 2009 et 2010, les possibilités de pêche ouvertes aux navires de la Communauté pour certains stocks de poisson d'eau profonde ;

Vu le règlement (CE) n° 1224/2009 du Conseil du 20 novembre 2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche, modifiant les règlements (CE) n° 847/96, (CE) n° 2371/2002, (CE) n° 811/2004, (CE) n° 768/2005, (CE) n° 2115/2005, (CE) n° 2166/2005, (CE) n° 388/2006, (CE) n° 509/2007, (CE) n° 676/2007, (CE) n° 1098/2007, (CE) n° 1300/2008, (CE) n° 1342/2008 et abrogeant les règlements (CEE) n° 2847/93, (CE) n° 1627/94 et (CE) n° 1966/2006 ;

Vu le règlement (CE) n° 53/2010 du Conseil du 14 janvier 2010 établissant, pour 2010, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l'UE et, pour les navires de l'UE, dans les eaux soumises à des limitations de capture et modifiant les règlements (CE) n° 1359/2008, (CE) n° 754/2009, (CE) n° 1226/2009 et (CE) n° 1287/2009 ;

Vu le décret du 9 janvier 1852 modifié sur l'exercice de la pêche maritime ;

Vu le décret n° 90-94 du 25 janvier 1990 pris pour l'application des articles 3 et 13 du décret du 9 janvier 1852 modifié sur l'exercice de la pêche maritime ;

Vu le décret n° 90-95 du 25 janvier 1990 modifié pris pour l'application de l'article 3 du décret du 9 janvier 1852 modifié fixant les conditions générales d'exercice de la pêche maritime dans les zones de pêche non couvertes par la réglementation de conservation et de gestion ;

Vu le décret n° 2010-130 du 11 février 2010 relatif à l'organisation et aux missions des directions interrégionales de la mer ;

Vu l'arrêté du 26 décembre 2006 établissant les modalités de répartition et de gestion collective des possibilités de pêche (quotas de captures et quotas d'effort de pêche) des navires français immatriculés dans la Communauté européenne ;

Vu l'avis du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins ;

Vu les avis des organisations professionnelles concernées,

Arrête :

Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 janvier 2010Art. 1 → Version 1 Arrêté du 22 janvier 2010Art. 2 → Version 1 Arrêté du 22 janvier 2010Art. 3 → Version 1 Arrêté du 22 janvier 2010Art. 4 → Version 1 Arrêté du 22 janvier 2010Art. 5 → Version 1 Arrêté du 22 janvier 2010Art. 6 → Version 1 Arrêté du 22 janvier 2010Art. 7 → Version 1 Arrêté du 22 janvier 2010Sct. Annexe → Version 1 Arrêté du 22 janvier 2010Art. Annexe → Version 1

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10 abrogés

Article 2

Créé le 20 mars 2010

Les quotas de :
― aiguillat commun (Squalus acanthias) ;
― autres espèces féringiennes ;
― anchois (Engraulis encrasicolus) ;
― baudroie (Lophiidae) ;
― brosme (Brosme brosme) ;
― cabillaud (Gadus morhua) ;
― cardines (Lepidorhombus spp.) ;
― chinchard (Trachurus spp.) ;
― dorade rose (Pagellus bogaraveo) ;
― églefin (Melanogrammus aeglefinus) ;
― flétan noir (Reinhardtius hippoglossoides) ;
― germon (Thunnus alalunga) ;
― grande argentine (Argentina silus) ;
― grenadier de roche (Coryphaenoides rupestris) ;
― hareng (Clupea harengus) ;
― hoplostète orange (Hoplostethus atlanticus) ;
― langoustine (Nephrops norvegicus) ;
― lieu jaune (Pollachius pollachius) ;
― lieu noir (Pollachius virens) ;
― limande et flet (Limeta limeta & Platichthys flesus) ;
― limande sole et plie grise (Microstomus kitt & Glytocephalus cynoglossus) ;
― lingue bleue (Molva dypterigia) ;
― lingue franche (Molva molva) ;
― lingue franche & lingue bleue (Molva molva & Molva dypterigia) ;
― maquereau (Scomber scombrus) ;
― merlan (Merlangius merlangus) ;
― merlan bleu (Micromesistius poutassou) ;
― merlu (Merluccius merluccius) ;
― mostelle de fond (Phycis blennoides) ;
― plie (Pleuronectes platessa) ;
― requins des grands fonds (Centroscymnus cœlolepis, Centrophorus squamosus, Deania calceus, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Centroscyllium fabricii, Centrophorus granulosus, Galeus melastomus, Galeus murinus, Apristuris spp., Centroscymnus crepidater, Somniosus microcephalus) ;
― requin taupe (Lamna nasus) ;
― sabre noir (Aphanopus carbo) ;
― sébaste (Sebastes spp.) ;
― sole (Solea solea),
alloués à la France pour l'année 2010, sont répartis comme fixé à l'annexe au présent arrêté.

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Article 3

Créé le 20 mars 2010

Un quota ainsi réparti ou un sous-quota issu de la répartition est réputé épuisé lorsque la totalité du poids des débarquements, en France ou à l'étranger, effectués par des navires de pêche battant pavillon français pour l'espèce en cause dans les zones concernées atteint ou dépasse 90 % du quota ou du sous-quota.
L'épuisement d'un quota ou d'un sous-quota est constaté par le ministre chargé des pêches maritimes.
Lorsqu'un quota ou un sous-quota est réputé épuisé, la poursuite de la pêche de l'espèce concernée dans la zone considérée est interdite pour les navires battant pavillon français autorisés à pêcher ce quota ou ce sous-quota en application de l'annexe au présent arrêté.

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Article 4

Créé le 20 mars 2010

Les éventuels dépassements des quotas et sous-quotas, fixés et répartis par le présent arrêté, pourront donner lieu à compensation sur d'autres zones et d'autres espèces au titre des quotas de l'année 2010 ou sur les mêmes zones et la même espèce au titre des quotas de l'année 2011.
Afin d'éviter le dépassement des quotas de certains stocks stratégiques pour la flotte française, les organisations de producteurs (OP) doivent transmettre à la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture, avant le 10 de chaque mois, les niveaux de consommation des espèces pêchées par leurs adhérents.
A défaut de cette transmission, les sous-quotas alloués aux organisations de producteurs seront réputés épuisés lorsque la totalité du poids des débarquements, en France ou à l'étranger, effectués par les navires de l'OP, pour l'espèce en cause dans les zones concernées, aura atteint ou dépassé 80 % du sous-quota de l'OP.
A cette date, la pêche de ces stocks sera interdite pour les navires adhérents à cette organisation de producteurs. La conservation à bord, le transbordement et le débarquement de ces stocks, réalisés après cette date, seront également interdits pour les adhérents de cette organisation de producteurs.

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Article 5

Créé le 20 mars 2010

Des modifications (échanges, flexibilité interzones, flexibilité interannuelle...) peuvent affecter tout ou partie des sous-quotas découlant de la répartition figurant en annexe.
Si ces modifications sont effectuées à l'initiative d'une ou plusieurs organisations de producteurs, elles doivent être notifiées au ministre chargé des pêches maritimes.

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Article 6

Créé le 20 mars 2010

Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront sanctionnées conformément aux dispositions du décret du 9 janvier 1852 modifié sur l'exercice de la pêche maritime.

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Article 7

Créé le 20 mars 2010

Le directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture et les directeurs interrégionaux de la mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Article Annexe

Créé le 20 mars 2010 · En vigueur depuis le 16 octobre 2010

AIGUILLAT

Squalus acanthias

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	0
Total	0

ANCHOIS

Engraulis encrasicolus

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VIII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	195
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	2 055
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	701
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	104
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	39
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	114
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	12
Total	3 220

AUTRES ESPÈCES FÉROÉ

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux des îles Féroé de la zone V b
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	371
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	0
Total	375

BAUDROIE

Lophiidae

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VI, Eaux UE et eaux internationales de la zone V b, et eaux internationales des zones XII et XIV	VII	Dont pêchable en zone VIII a, b, d, e (1)	VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	38	353	12	592
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	142	0	1
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	320	16	100
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	860	42	66
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0	4 773	238	2 616
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	2 295	7 345	364	3 093
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	19	6	115
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	214	11	281
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0	3	0	295
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	1	1 702	89	392
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	35	2	383
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0	2	0	138
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	43	961	47	323
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	0	195	12	72
Total	2 377	16 924	839	8 467
(1) En référence à la note de bas de page n° 1 du quota de baudroie en zone VII du règlement (CE) n° 53/2010.

BROSME

Brosme brosme

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones I, II et XIV	Eaux UE de la zone IV	Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	7	27	35
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0	0	0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	0	5	161
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	0	0	1
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	0	0	0
Total	7	32	197

CABILLAUD (1/2)

Gadus morhua

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	IV, eaux UE des zones II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat		VI b, Eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'ouest de 12° 00 O et des zones XII et XIV	VI a, Eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'est de 12° 00 O
	Du 01/01/10au 30/09/10	Du 01/01/10au 31/12/10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	270	337	0	8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	671	839	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	2	3	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0	0	0	0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	37	46	12	54
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	4	5	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	5	6	2	5
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	7	9	0	0
Total	996	1 245	14	67

CABILLAUD (2/2)

Gadus Morhua

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VII a	VII d		VII b, c, e-k, VIII,IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1	Eaux norvégiennes des zones I et II	Eaux internationales des zones I et II b
	VII a	Du 01/01/10 au 30/09/10	Du 01/01/10 au 31/12/10	VII b, c, e-k, VIII,IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1	Eaux norvégiennes des zones I et II	Eaux internationales des zones I et II b
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	3	670	837	13	2 281	1 926
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	314	393	0	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	226	280	182	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	10	12	227	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	1	7	11	738	0	0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	21	139	174	1 497	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0	2	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0	82	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0	0	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0	111	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0	0	11	0	10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0	0	0	1	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	0	0	0	155	0	0
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord - Pas-de-Calais	0	12	16	0	0	0
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie	0	4	5	0	0	0
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie	0	6	7	6	0	0
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne	0	0	0	4	0	0
Total	25	1 388	1 735	3 029	2 281	1 926

CARDINE

Lepidorhombus spp.

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VI, Eaux UE et eaux internationales de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV	VII	VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	47	187	10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	21	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	16	2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	59	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0	1 182	315
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	982	3 349	467
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	11	92	42
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	121	1 899	70
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	55	58
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0	0	4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	49	536	62
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	19	0	24
Total	1 229	7 396	1 054

CHINCHARD

Trachurus spp.

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones IV b, IV c et VII d	Eaux UE des zones II a, IV a, VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, b, d, e, eaux UE et internationales de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	4 338	10 284
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	546	38
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	84	90
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	1	52
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0	384
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	116	1 799
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	1 395
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	41
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	29
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0	15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	9	423
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	26	19
Total	5 120	14 570

DAURADE ROSE (pageot rose)

Pagellus bogaraveo

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones VI, VII et VIII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	1,2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0,0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0,6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0,4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	22,1
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	20,9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	2,5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0,6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0,4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	1,1
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	1,1
Total	51,0

ÉGLEFIN

Melanogrammus aeglefinus

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux norvégiennes des zones I et II	IV, eaux UE de la zone II a	VII a	VII b-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	264	1 156	16	129
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	25	0	42
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	0	0	150
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0	1 099
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0	0	2	787
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	0	26	81	5 121
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	1	98
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	1	431
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0	0	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	0	0	2	308
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	0	17	0	2
Total	264	1 224	103	8 168

FLÉTAN NOIR

Reinhardtius hippoglossoides

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux communautaires des zones II a et IV, eaux UE et eaux internationales des zones Vb et VI
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	120
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	0
Total	131

GERMON

Thunnus alalunga

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE
	Océan Atlantique au nord de 5° Nord	Océan Atlantique au sud de 5° Nord
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	38	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	90	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	40	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	467	0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	1 796	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	280	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	448	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	1 149	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	366	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	56	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	30	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	1 170	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel	0	311
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	37	0
Total	5 967	311

GRANDE ARGENTINE

Argentinas silus

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	0
Total	8

GRENADIER DE ROCHE

Coryphaenoides rupestris

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V b, VI et VII	Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones VIII, IX, X, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	738	71
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0	0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	1 983	95
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	17	6
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	0	0
Total	2 738	172

HARENG

Clupea harengus

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et internationales des zones I et II	Eaux UE et eaux norvégiennes de la zone CIEM IV au nord de 53° 30' N	IV c, VII d	Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a N	VII e, f	VII g, h, j, k
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	158	8 531	4 755	513	495	639
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	1 176	0	1	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	0	208	0	3	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	29	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0	0	7	0	0	0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	0	0	23	0	0	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	1	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0	0	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	1	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0	1	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0	0	3	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	0	0	1	0	0	0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	0	0	30	0	1	0
Total	158	8 531	6 235	513	500	640

HOPLOSTÈTE ORANGE

Hoplostethus atlanticus

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers de la zone VI	Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers de la zone VII	Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0	0	0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	0	0	0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	0	0	0
Total	0	0	0

LANGOUSTINE

Nephrops norvegicus

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VII	VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	33	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	11	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	1	40
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	13	19
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	1 993	922
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	3 043	2 252
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	252	142
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	120	63
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	92	333
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0	58
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	58	2
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	6	33
Total	5 622	3 865

LIEU JAUNE

Pollachius pollachius

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VII	VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	427	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	143	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	2 095	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	1 321	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	1 095	393,5
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	4 150	552,5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	41	64
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	176	107
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0	89
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	164	18
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	4	63
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0	10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	124	20
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	124	67
Total	9 864	1 385

LIEU NOIR

Pollachius virens

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux norvégiennes des zones I et II	III a, IV, eaux UE des zones II a, III b, c, d	VI, Eaux UE et eaux internationales de la zone V b,eaux UE et eaux internationales des zones XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	386	16 659	1 245
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0	0	0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	0	440	4 380
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	22
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	0	1	609
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	0	0	0
Total	386	17 100	6 256

LIMANDE ET FLET

Limeta limeta, Platichthys flesus

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones II a et IV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	85
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	161
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	17
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	6
Total	270

LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE

Microstomus kitt, Glyptocephalus cynoglossus

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones II a et IV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	34
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	221
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	4
Total	266

LINGUE BLEUE

Molva dypterigia

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones II, IV et V	Eaux UE et eaux internationales des zones VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	14	443
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0	0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	12	1 207
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	0	5
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	0	0
Total	26	1 655

LINGUE ET LINGUE BLEUE

Molva molva, Molva dypterigia

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux des Iles Féroé de la zone V b
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	1 935
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	20
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	0
Total	1 955

LINGUE FRANCHE

Molva molva

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones I et II	Eaux UE de la zone IV	Eaux UE et eaux internationales de la zone V	Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	8	144	3	87
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	0	12
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	0	0	79
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0	132
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0	0	0	352
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	0	20	3	1 412
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0	11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0	31
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0	0	0	5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0	100
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0	0	8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0	0	0	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	0	6	0	169
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	0	0	0	20
Total	8	170	6	2 419

MAQUEREAU

Scomber scombrus

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	III a, IV, eaux UE des zones II a, III b, III c III d	VI, VII, VIII a, b, d, e eaux UE et eaux internationales de la zone V b	VIII c, IX et X eaux UE de la zone COPACE 34.1.1	dont pêchable en zone VIII a, b, d (1)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	958	8 510	1 010	1 010
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	538	2 417	29	29
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	1 408	13	13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	47	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0	250	183	183
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	0	175	1 102	1 102
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	5	1	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	185	314	314
Navires adhérant à l'organisation de producteurs organisation de producteurs des Marins-Pêcheurs de l'île d'Yeu	0	1	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	45	45
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	20	148	148
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0	0	23	23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	0	210	1 078	1 078
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord - Pas-de-Calais	0	37	0	0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie	0	32	0	0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie	0	65	1	1
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne	0	0	43	43
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Pays de la Loire	0	0	2	2
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charentes	0	0	7	7
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine	0	0	1	1
Total	1 496	13 362	4 000	4 000
(1) En référence à la note de bas de page n° 1 du quota de maquereau en zone VII c, IX, X du règlement (CE) n° 53/2010.

MERLAN

Merlangius merlangus

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	IV, eaux UE de la zone II a	VI, Eaux UE et eaux internationales de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV	VII a	VII b à k	VIII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	1 043	0	1	1 851	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	1 212	0	0	2 724	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	0	0	716	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	5	0	0	718	3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	2	0	0	277	108
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	56	31	5	2 835	631
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	1	0	0	1	20
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0	92	489
Navires adhérant à l'organisation de producteurs organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0	0	0	0	75
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	1	0	183	165
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0	0	1	190
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0	0	0	0	69
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	3	13	0	175	24
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	45	0	0	96	69
Total	2 367	45	6	9 669	1 844

MERLAN BLEU

Micromesistius poutassou

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	12 977
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	0
Total	12 977

MERLU

Merluccius merluccius

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones II a	VI, VII, eaux UE de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV	VIII a, b, d, e	VIII c, IX et X eaux UE de la zone CPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	526	1 999	751	101
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	29	7	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	74	120	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	240	215	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0	737	1 433	0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	59	4 757	4 989	60
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	18	236	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	18	1 193	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0	23	873	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	1 787	1 338	59
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	12	868	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0	1	258	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	19	2 242	1 955	318
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	13	13	242	30
Total	617	11 950	14 478	568

MOSTELLE DE FOND
Phycis blennoides
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V, VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	81
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	22
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	737
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	34
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	1
Total	890

PLIE

Pleuronectes platessa

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	IV, eaux UE de la zone II a, partie non communautaire de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat	VII d, e	VII f, g	VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	101	736	1	14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	321	637	0	4
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	415	3	16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	60	25	6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	8	35	19	29
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	41	153	66	94
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	4	0	0	18
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	1	64
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0	0	0	8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	2	3	28
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0	0	16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0	1	0	8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	0	0	4	7
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	9	138	0	7
Total	484	2 177	122	319

RAIES

Rajidae

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones II a, et IV (1)	Eaux UE des zones VI a, VI b, VII a-c et VII e-k (2)	Eaux UE de la zone VII d (3)	Eaux UE des zones VIII et IX (4)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	29	46	232	9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	41	24	53	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	1	356	296	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	452	18	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0	1 016	0	707
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	3	2 801	4	834
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	2	0	112
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	78	0	88
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0	0	0	25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	170	0	89
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	27	0	177
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0	0	0	10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	0	160	0	32
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	3	293	67	106
Total	77	5 425	670	2 190
(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui) et de raie radiée (Amblyraja radiata) sont déclarées séparément. Quota de prises accessoires. Ces espèces ne représentent pas plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 mètres. Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis). Les captures de cette espèce ne peuvent être conservées à bord et sont rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible. (2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui), de raie mêlée (Raja microocellata), de raie circulaire (Leucoraja circularis) et de raie chardon (Leucoraja fullonica) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas à la raie ondulée (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis), au pocheteau de Norvège (Raja [dipturus] nidarosiensis) et à la raie blanche (Rostroraja alba). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et sont rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible. (3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui) et de raie radiée (Amblyraja radiata) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis) ni à la raie ondulée (Raja undulata). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et sont rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible. (4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) et de raie bouclée (Raja clavata) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas à la raie ondulée (Raja undalata), au pocheteau gris (Dipturus batis) et à la raie blanche (Rostroraja alba). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et sont rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible.

REQUINS DES GRANDS FONDS

Centroscymnus cœlolepis, Centrophorus squamosus, Deania calceus, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Centroscyllium fabricii, Centrophorus granulosus, Galeus melastomus, Galeus murinus, Apristuris spp., Centroscymnus crepidater, Somniosus microcephalus

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V, VI, VII, VIII et IX
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	0
Total	0

REQUIN TAUPE

Lamna nasus

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	0
Total	0

SABRE NOIR

Aphanopus carbo

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones I, II, III et IV	Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V, VI, VII et XII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	2	443
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0	0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	2	1 802
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	0	3
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	0	0
Total	4	2 248

SÉBASTE

Sebaste spp

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux norvégiennes des zones I et II (1)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	84
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	0
Total	84
(1) Uniquement pour des captures accessoires.

SOLE

Solea solea

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones II et IV	VII d	VII e	VII f, g	VII h, j, k	VIII a, b
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	608	1 639	0	1	1	19
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	209	319	0	0	0	30
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	4	351	90	2	1	50
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	17	49	4	0	56
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)	4	8	54	17	33	314
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)	50	67	45	33	41	974
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	4	1	0	0	3	645
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0	4	1	522
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu	0	1	0	0	0	435
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	2	1	5	9	489
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	0	0	0	0	0	411
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)	0	8	0	0	1	627
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)	1	0	0	2	3	199
Navires non adhérents à une organisation de producteurs	7	182	20	1	0	100
Total	887	2 595	259	69	93	4 871

3 versions

1 cité

Fait à Paris, le 12 mars 2010.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des pêches maritimes

et de l'aquaculture,

P. Mauguin

En vigueur depuis le samedi 20 mars 2010

Arrêté du 12 mars 2010

Article 1

Article 2

Article 3

Article 4

Article 5

Article 6

Article 7

Article Annexe

Arrêté du 12 mars 2010

Arrêté du 12 mars 2010

Article 1

Article 2

Article 3

Article 4

Article 5

Article 6

Article 7

Article Annexe

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