En vigueur depuis le 14 avril 2007
L'arrêté du 30 avril 1998 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 4 du présent arrêté.
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modifiant l'arrêté du 30 avril 1998 relatif à l'élection des représentants des enseignants au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Le ministre de la culture et de la communication,
Vu le décret n 97-1085 du 25 novembre 1997 relatif à l'Ecole du Louvre, et en particulier son article 21 ;
Vu l'arrêté du 30 avril 1998 relatif à l'élection des représentants des enseignants au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre ;
Sur proposition du directeur de l'Ecole du Louvre,
Arrête :
En vigueur depuis le 14 avril 2007
L'arrêté du 30 avril 1998 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 4 du présent arrêté.
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A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 30 avril 1998Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 30 avril 1998Art. 2
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A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 30 avril 1998Art. 3
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En vigueur depuis le 14 avril 2007
Le directeur de l'Ecole du Louvre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 12 mars 2007.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des musées de France,
F. Mariani-Ducray
En vigueur depuis le samedi 14 avril 2007