Article 1
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JORF n°87 du 13 avril 2007
Arrêté du 12 mars 2007
Le ministre de la culture et de la communication,
Vu le décret n 97-1085 du 25 novembre 1997 relatif à l'Ecole du Louvre, et en particulier son article 21 ;
Vu l'arrêté du 30 avril 1998 relatif à l'élection des représentants des enseignants au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre ;
Sur proposition du directeur de l'Ecole du Louvre,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 30 avril 1998 > > Art. 1 > >
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1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 30 avril 1998 > > Art. 2 > >
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1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 30 avril 1998 > > Art. 3 > >
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1 modifié
Article 5
Le directeur de l'Ecole du Louvre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 12 mars 2007.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des musées de France,
F. Mariani-Ducray