Article 2
Art. 2. - Le premier collège comprend :
- les enseignants des cours de premier cycle ;
- les enseignants du deuxième cycle, de la classe préparatoire et les responsables de séminaires de troisième cycle.
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JORF n°117 du 21 mai 1998
Article 2
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Version 2
Art. 2. - Le premier collège comprend :
- les enseignants des cours de premier cycle ;
- les enseignants du deuxième cycle, de la classe préparatoire et les responsables de séminaires de troisième cycle.
Version 1
En vigueur à partir du jeudi 21 mai 1998
Art. 2. - Le premier collège comprend :
- les enseignants des cours de premier cycle ;
- les enseignants coordonnateurs du second cycle et de la classe préparatoire en fonction à l'Ecole du Louvre à la date des élections.