Arrêté du 30 avril 1998

Article 2

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Article 2

Art. 2. - Le premier collège comprend :

- les enseignants des cours de premier cycle ;

- les enseignants du deuxième cycle, de la classe préparatoire et les responsables de séminaires de troisième cycle.

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En vigueur depuis le 21 mai 1998 · Dernière version le 14 avril 2007

Art. 2. - Le premier collège comprend :

- les enseignants des cours de premier cycle ;

- les enseignants du deuxième cycle, de la classe préparatoire et les responsables de séminaires de troisième cycle.

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En vigueur du jeudi 21 mai 1998 au vendredi 13 avril 2007

Source : Légifrance