Article 3
Art. 3. - Le deuxième collège des enseignants comprend les enseignants chargés des travaux dirigés devant les oeuvres.
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JORF n°117 du 21 mai 1998
Article 3
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Version 2
Art. 3. - Le deuxième collège des enseignants comprend les enseignants chargés des travaux dirigés devant les oeuvres.
Version 1
En vigueur à partir du jeudi 21 mai 1998
Art. 3. - Le deuxième collège des enseignants comprend les enseignants chargés des travaux dirigés devant les oeuvres, en fonction à l'Ecole du Louvre à la date des élections.