Article 1
Pour l'exercice de ses attributions, la division « plans » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :
- Le bureau études et plans généraux ;
- Le bureau finances ;
- Le bureau organisation, réglementation, administration ;
- Le bureau action de l'Etat en mer ;
- Le bureau infrastructure ;
- Le bureau audit en organisation.
Le sous-chef d'état-major « plans » dispose en outre de la commission d'étude pratique de lutte antipollution.
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