JORF n°63 du 15 mars 2003

Arrêté du 12 mars 2003

La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 12 mars 2003 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine,

Arrête :

Article 1

Pour l'exercice de ses attributions, la division « plans » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :

  1. Le bureau études et plans généraux ;
  2. Le bureau finances ;
  3. Le bureau organisation, réglementation, administration ;
  4. Le bureau action de l'Etat en mer ;
  5. Le bureau infrastructure ;
  6. Le bureau audit en organisation.
    Le sous-chef d'état-major « plans » dispose en outre de la commission d'étude pratique de lutte antipollution.

Article 2

Pour l'exercice de ses attributions, la division « programmes » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :

  1. Le bureau programmes bâtiments de surface ;
  2. Le bureau programmes sous-marins ;
  3. Le bureau programmes aéronautiques ;
  4. Le bureau programmes systèmes d'armes et équipements ;
  5. Le bureau plates-formes et logistique initiale ;
  6. Le bureau télécommunications et systèmes d'information et de commandement.

Article 3

Pour l'exercice de ses attributions, la division « opérations-logistique » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :

  1. Le bureau doctrine, planification, retour d'expérience ;
  2. Le bureau emploi des forces ;
  3. Le bureau soutien des bâtiments et des formations à terre ;
  4. Le bureau soutien des aéronefs ;
  5. Le bureau coopération et relations extérieures.
    Le sous-chef d'état-major « opérations-logistique » dispose en outre :
    - du centre d'interprétation et de reconnaissance acoustique ;
    - du centre opérationnel météo-océanographique.

Article 4

Pour l'exercice de ses attributions, la division « ressources humaines » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :

  1. Le bureau politique des ressources humaines ;
  2. Le bureau effectifs ;
  3. Le bureau personnel civil ;
  4. Le bureau condition du personnel de la marine.

Article 5

L'arrêté du 3 avril 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine est abrogé.

Article 6

Le chef d'état-major de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Texte totalement abrogé

Abrogation de l'arrêté du 03-04-2000.

Fait à Paris, le 12 mars 2003.

Michèle Alliot-Marie