Article 2
Pour l'exercice de ses attributions, la division « programmes » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :
- Le bureau programmes bâtiments de surface ;
- Le bureau programmes sous-marins ;
- Le bureau programmes aéronautiques ;
- Le bureau programmes systèmes d'armes et équipements ;
- Le bureau plates-formes et logistique initiale ;
- Le bureau télécommunications et systèmes d'information et de commandement.
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