JORF n°63 du 15 mars 2003

Article 1

Article 1

Pour l'exercice de ses attributions, la division « plans » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :

  1. Le bureau études et plans généraux ;
  2. Le bureau finances ;
  3. Le bureau organisation, réglementation, administration ;
  4. Le bureau action de l'Etat en mer ;
  5. Le bureau infrastructure ;
  6. Le bureau audit en organisation.
    Le sous-chef d'état-major « plans » dispose en outre de la commission d'étude pratique de lutte antipollution.

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Version 1

Pour l'exercice de ses attributions, la division « plans » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :

1. Le bureau études et plans généraux ;

2. Le bureau finances ;

3. Le bureau organisation, réglementation, administration ;

4. Le bureau action de l'Etat en mer ;

5. Le bureau infrastructure ;

6. Le bureau audit en organisation.

Le sous-chef d'état-major « plans » dispose en outre de la commission d'étude pratique de lutte antipollution.