Arrêté du 12 mars 2003

Article 1

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Article 1

Pour l'exercice de ses attributions, la division « plans » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :
1. Le bureau études et plans généraux ;
2. Le bureau finances ;
3. Le bureau organisation, réglementation, administration ;
4. Le bureau action de l'Etat en mer ;
5. Le bureau infrastructure ;
6. Le bureau audit en organisation.
Le sous-chef d'état-major « plans » dispose en outre de la commission d'étude pratique de lutte antipollution.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Pour l'exercice de ses attributions, la division « plans » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :
1. Le bureau études et plans généraux ;
2. Le bureau finances ;
3. Le bureau organisation, réglementation, administration ;
4. Le bureau action de l'Etat en mer ;
5. Le bureau infrastructure ;
6. Le bureau audit en organisation.
Le sous-chef d'état-major « plans » dispose en outre de la commission d'étude pratique de lutte antipollution.

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