Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des postes éligibles pour une convention d'occupation précaire
Résumé. L'arrêté ajoute un poste de direction au CMN à Penhoët et supprime un poste de gardiennage-sécurité à La Motte-Tilly.
A modifié les dispositions suivantes :