Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des articles d'un arrêté de septembre
Résumé. L'arrêté du 12 mai 2022 supprime les articles 1, 2 et 3 de l'arrêté du 27 septembre 1990.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 septembre 1990Art. 1 → Version 2Arrêté du 27 septembre 1990Art. 2 → Version 3Arrêté du 27 septembre 1990Art. 3
- Arrêté du 27 septembre 1990Art. 1, Art. 2, Art. 3