Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Dépassement des limites de pollution pour certains véhicules de lutte contre l'incendie dans les aéroports
Résumé. Certains camions de pompiers des aéroports peuvent dépasser les limites de pollution habituelles.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 mai 1988Art. 4-1 : Dérogation pour les véhicules de lutte contre l'incendie
- Arrêté du 6 mai 1988Art. 4-1