Arrêté du 12 mai 2021

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 6 mai 1988 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification de la définition des véhicules automobiles) à 6 (Dépassement des limites de pollution pour certains véhicules de lutte contre l'incendie dans les aéroports).

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En vigueur depuis le 31 mai 2021

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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. L'arrêté de 1988 est mis à jour selon les articles 2 à 6.

L'arrêté du 6 mai 1988 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification de la définition des véhicules automobiles) à 6 (Dépassement des limites de pollution pour certains véhicules de lutte contre l'incendie dans les aéroports).

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En vigueur depuis le lundi 31 mai 2021

Source : Légifrance