En vigueur depuis le 31 mai 2021
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Arrêté du 12 mai 2021
L'arrêté du 6 mai 1988 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification de la définition des véhicules automobiles) à 6 (Dépassement des limites de pollution pour certains véhicules de lutte contre l'incendie dans les aéroports).
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En vigueur depuis le 31 mai 2021
En vigueur depuis le lundi 31 mai 2021
Source : Légifrance