Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des normes d'émissions polluantes pour les véhicules
Résumé. Les normes d'émissions polluantes pour les véhicules et moteurs sont mises à jour avec des dates d'application spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :