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Modification des normes pour les véhicules et moteurs
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 mai 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 mai 1988
Art. 2
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A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Modification de la définition des véhicules automobiles
Arrêté du 12 mai 2021 · art. 2
Simplification des procédures d'homologation des véhicules neufs
Arrêté du 12 mai 2021 · art. 4
Normes européennes pour les véhicules et moteurs
Arrêté du 6 mai 1988 · art. 2 (V)
règlement (CE) n° 595/2009
règlement (CE) n° 715/2007