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Modification de la définition des véhicules automobiles
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 mai 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 mai 1988
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Modification de l'arrêté du 6 mai 1988
Arrêté du 12 mai 2021 · art. 1
Modification des normes pour les véhicules et moteurs
Arrêté du 12 mai 2021 · art. 3
Définition des véhicules automobiles selon l'arrêté du 6 mai 1988
Arrêté du 6 mai 1988 · art. 1 (V)
règlement (CE) n° 715/2007
règlements (CE) n° 715/2007