Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des critères d'un avion léger
Résumé. L'arrêté modifie la définition d'un avion léger et de son indice de performance sonore pour mieux refléter les normes actuelles.
A modifié les dispositions suivantes :