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Modification de la liste des organismes militaires à vocation opérationnelle
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Modification de la liste des organismes militaires à vocation opérationnelleARRÊTÉ du 25 février 2015Art. 3 : Liste des organismes militaires de la marine
→ Version 2 : Réorganisation des organismes militaires à vocation opérationnelle
- ARRÊTÉ du 25 février 2015Art. 1, Art. 3