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Arrêté du 12 mai 2014

modifiant l'arrêté du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des maladies animales dangereuses

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des maladies dangereuses pour les animaux, notamment en ajoutant la diarrhée épidémique porcine.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles L. 201-1 (Définition des dangers sanitaires dans l'agriculture) à L. 201-8 (Responsabilité financière des propriétaires pour la santé animale et végétale), D. 201-1 (Établissement de la liste des dangers sanitaires et dérogation pour les dangers sanitaires émergents) à D. 201-4 (Liste des espèces animales concernées par le Code rural et de la pêche maritime) et D. 201-6 (Collecte des données sanitaires par les laboratoires) à D. 201-10 (Conservation des échantillons d'aliments pour animaux) ;

Vu l'arrêté du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales, notamment son article 2,

Arrête :

En vigueur depuis le 30 mai 2014

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Mise à jour de la liste des maladies animales graves

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des maladies animales dangereuses pour trois ans.

La liste des dangers sanitaires de première catégorie pour les espèces animales faisant l'objet d'une émergence et inscrite à titre temporaire pour trois ans maximum, publiée en annexe I.b de l'arrêté du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales, est remplacée par la présente annexe.

En vigueur depuis le 30 mai 2014

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Modification de la liste des dangers sanitaires pour les animaux

Résumé. Un nouvel arrêté remplace la liste des maladies animales dangereuses pour trois ans.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Ajout d'une maladie à la liste des dangers sanitaires pour les suidés

Résumé. La diarrhée épidémique porcine est désormais considérée comme une maladie dangereuse pour les cochons.

Fait le 12 mai 2014.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

En vigueur depuis le vendredi 30 mai 2014

Arrêté du 12 mai 2014
Article 1
Article 2
Annexe