En vigueur depuis le 30 mai 2014
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des dangers sanitaires pour les animaux
Résumé. Un nouvel arrêté remplace la liste des maladies animales dangereuses pour trois ans.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.