Arrêté du 12 mai 2014

Article 2

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Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 30 mai 2014

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Modification de la liste des dangers sanitaires pour les animaux

Résumé. Un nouvel arrêté remplace la liste des maladies animales dangereuses pour trois ans.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le vendredi 30 mai 2014

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