Arrêté du 12 mai 2014

Article 1

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Article 1

La liste des dangers sanitaires de première catégorie pour les espèces animales faisant l'objet d'une émergence et inscrite à titre temporaire pour trois ans maximum, publiée en annexe I.b de l'arrêté du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales, est remplacée par la présente annexe.

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En vigueur depuis le 30 mai 2014

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Mise à jour de la liste des maladies animales graves

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des maladies animales dangereuses pour trois ans.

La liste des dangers sanitaires de première catégorie pour les espèces animales faisant l'objet d'une émergence et inscrite à titre temporaire pour trois ans maximum, publiée en annexe I.b de l'arrêté du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales, est remplacée par la présente annexe.

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En vigueur depuis le vendredi 30 mai 2014

Source : Légifrance