Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des unités militaires
Résumé. L'arrêté modifie la liste des unités, formations et services militaires relevant de l'armée de mer, de l'air et de la gendarmerie.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 septembre 1992Art. 1 → Version 6
- Arrêté du 25 septembre 1992Art. 1