Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du comité régional vins et eaux-de-vie
Résumé. Un arrêté de 2026 modifie la composition d'un comité régional pour les vins et eaux-de-vie dans le Sud-Ouest.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 août 2016Art. 12 → Version 2
- Arrêté du 17 août 2016Art. 12