Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un arrêté de 2023
Résumé. Un arrêté du 12 juin 2026 modifie des articles d'un autre arrêté de 2023.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 août 2023Art. 2 : Rôle de l'Agence du Numérique des Forces de Sécurité Intérieure
→ Version 2 : Ajout d'une mission de soutien aux utilisateursArrêté du 14 août 2023Art. 6 : Organisation de l'Agence du numérique des forces de sécurité intérieure
→ Version 2 : Ajout de centres d'assistance
→ Version 2 : Ajout d'une mission de soutien aux utilisateursArrêté du 14 août 2023Art. 6 : Organisation de l'Agence du numérique des forces de sécurité intérieure
→ Version 2 : Ajout de centres d'assistance
- Arrêté du 14 août 2023Art. 2, Art. 6