Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des articles de l’arrêté du 24 septembre 2020
Résumé Cette règle change certains points d’une loi précédente.
Mots-clés : Législation Amendement Décret
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 24 septembre 2020 > > Art. I.1, Art. I.2, Art. III.14, Art. null, Art. null, Art. null > >
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