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ARRÊTÉ du 12 juin 2015

relatif à l'enseignement moral et civique au collège

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Modification des horaires scolaires pour le collège

Résumé. Un arrêté modifie les horaires des cours pour les élèves de la sixième à la troisième, en ajustant certaines matières.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 29 mai 1996 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de sixième de collège ;

Vu l'arrêté du 26 décembre 1996 relatif à l'organisation des enseignements du cycle central de collège (classes de cinquième et de quatrième) ;

Vu l'arrêté du 2 juillet 2004 relatif à l'organisation des enseignements du cycle d'orientation de collège (classe de troisième) ;

Vu l'arrêté du 15 juillet 2008 fixant le programme d'histoire-géographie-éducation civique pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège ;

Vu l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les programmes de l'enseignement moral et civique pour l'école élémentaire et le collège ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 10 avril 2015,

Arrête :

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Modification des horaires d'enseignement en classe de sixième

Résumé. Les horaires des enseignements en classe de sixième sont modifiés, avec des ajustements dans les matières comme l'histoire-géographie et l'enseignement moral et civique.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des horaires d'enseignement en collège

Résumé. Les horaires des enseignements pour les élèves de cinquième et quatrième sont modifiés.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 décembre 1996Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 26 décembre 1996
Art. Annexe
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Modification des horaires d'enseignement en classe de troisième

Résumé. Les horaires des enseignements pour les élèves de troisième sont modifiés, avec des ajustements dans les matières obligatoires et facultatives.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 juillet 2004Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 2 juillet 2004
Art. Annexe

En vigueur depuis le 22 juin 2015

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Règles pour l'année scolaire 2015-2016

Résumé. Cet arrêté fixe les règles pour l'année scolaire 2015-2016.

Le présent arrêté est applicable pour l'année scolaire 2015-2016.

En vigueur depuis le 22 juin 2015

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Exécution et publication d'un arrêté scolaire

Résumé. La directrice générale de l'enseignement scolaire doit appliquer cet arrêté, qui sera publié officiellement.

La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 juin 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

F. Robine

En vigueur depuis le lundi 22 juin 2015

ARRÊTÉ du 12 juin 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5