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Modification des horaires d'enseignement en classe de sixième
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mai 1996Art. 2, Art. Annexe
1 version
2 modifiés
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relatif à l'enseignement moral et civique au collège
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 29 mai 1996 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de sixième de collège ;
Vu l'arrêté du 26 décembre 1996 relatif à l'organisation des enseignements du cycle central de collège (classes de cinquième et de quatrième) ;
Vu l'arrêté du 2 juillet 2004 relatif à l'organisation des enseignements du cycle d'orientation de collège (classe de troisième) ;
Vu l'arrêté du 15 juillet 2008 fixant le programme d'histoire-géographie-éducation civique pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège ;
Vu l'arrêté du 12 juin 2015 fixant les programmes de l'enseignement moral et civique pour l'école élémentaire et le collège ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 10 avril 2015,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mai 1996Art. 2, Art. Annexe
1 version
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 décembre 1996Art. Annexe
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 juillet 2004Art. Annexe
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le 22 juin 2015
Le présent arrêté est applicable pour l'année scolaire 2015-2016.
1 version
En vigueur depuis le 22 juin 2015
La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 12 juin 2015.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine
En vigueur depuis le lundi 22 juin 2015