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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des horaires d'enseignement en classe de sixième
Résumé. Les horaires des enseignements en classe de sixième sont modifiés, avec des ajustements dans les matières comme l'histoire-géographie et l'enseignement moral et civique.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 mai 1996Art. 2 → Version 2Arrêté du 29 mai 1996Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 29 mai 1996Art. 2, Art. Annexe