JORF n°0142 du 21 juin 2015

Article 1

Article 1

L'arrêté du 29 mai 1996 susvisé est ainsi modifié :
1° Au cinquième alinéa de l'article 2les mots : « Histoire-géographie : trois heures, dont une demi-heure consacrée à l'éducation civique » sont remplacés par les mots : « Histoire géographie : deux heures et demi ; enseignement moral et civique une demi-heure » ;
2° Les dispositions de l'annexe relative aux horaires des enseignements applicables aux élèves de la classe de sixième de collège, concernant l'horaire d'histoire-géographie-éducation civique :

| ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES |HORAIRE DE L'ÉLÈVE| |-------------------------------------|------------------| |Histoire-géographie-éducation-civique| 3 |

sont remplacées par :

| ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES |HORAIRE DE L'ÉLÈVE| |-------------------------------------------------|------------------| |Histoire-géographie-enseignement moral et civique| 3 |


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Version 1

L'arrêté du 29 mai 1996 susvisé est ainsi modifié :

1° Au cinquième alinéa de l'article 2les mots : « Histoire-géographie : trois heures, dont une demi-heure consacrée à l'éducation civique » sont remplacés par les mots : « Histoire géographie : deux heures et demi ; enseignement moral et civique une demi-heure » ;

2° Les dispositions de l'annexe relative aux horaires des enseignements applicables aux élèves de la classe de sixième de collège, concernant l'horaire d'histoire-géographie-éducation civique :

ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES

HORAIRE DE L'ÉLÈVE

Histoire-géographie-éducation-civique

3

sont remplacées par :

ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES

HORAIRE DE L'ÉLÈVE

Histoire-géographie-enseignement moral et civique

3