ARRÊTÉ du 12 juin 2015

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 décembre 1996

Art. Annexe

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Modification des horaires d'enseignement en collège

Résumé. Les horaires des enseignements pour les élèves de cinquième et quatrième sont modifiés.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 décembre 1996Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 26 décembre 1996
Art. Annexe

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