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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des horaires d'enseignement en collège
Résumé. Les horaires des enseignements pour les élèves de cinquième et quatrième sont modifiés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 décembre 1996Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 26 décembre 1996Art. Annexe