Arrêté du 12 juin 2007

Article 1

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Article 1

Le 2 et le 3 de l'article 1er de l'arrêté du 31 décembre 2003 susvisé (Organisation du service des systèmes d'information de la marine) sont remplacés par les dispositions suivantes :
« 2. Les directions locales du service des systèmes d'information de la marine à Brest, Toulon, Paris et Cherbourg, organismes extérieurs relevant de la direction centrale. »

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Le 2 et le 3 de l'article 1er de l'arrêté du 31 décembre 2003 susvisé (Organisation du service des systèmes d'information de la marine) sont remplacés par les dispositions suivantes :
« 2. Les directions locales du service des systèmes d'information de la marine à Brest, Toulon, Paris et Cherbourg, organismes extérieurs relevant de la direction centrale. »

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