Abrogé14 août 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 30 juillet 2015 - art. 15
Créé le 1 janvier 2004 · En vigueur du 22 juin 2007 au 13 août 2015
Pour l'exercice de ses attributions fixées par le décret du 31 décembre 2003 susvisé, le service des systèmes d'information de la marine (SERSIM) comprend :
1. Une direction centrale dont l'organisation et les attributions sont fixées dans le présent arrêté ;
2. Les directions locales du service des systèmes d'information de la marine à Brest, Toulon, Paris et Cherbourg, organismes extérieurs relevant de la direction centrale.
1. Une direction centrale dont l'organisation et les attributions sont fixées dans le présent arrêté ;
2. Les directions locales du service des systèmes d'information de la marine à Brest, Toulon, Paris et Cherbourg, organismes extérieurs relevant de la direction centrale.