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Arrêté du 31 décembre 2003

Article 1

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Article 1

Pour l'exercice de ses attributions fixées par le

décret du 31 décembre 2003 susvisé

, le service des systèmes d'information de la marine (SERSIM) comprend :

1. Une direction centrale dont l'organisation et les attributions sont fixées dans le présent arrêté ;

2. Les directions locales du service des systèmes d'information de la marine à Brest, Toulon, Paris et Cherbourg, organismes extérieurs relevant de la direction centrale.

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Abrogé14 août 2015

Créé le 1 janvier 2004 · Abrogé le 14 août 2015

Pour l'exercice de ses attributions fixées par le décret du 31 décembre 2003 susvisé, le service des systèmes d'information de la marine (SERSIM) comprend :

1. Une direction centrale dont l'organisation et les attributions sont fixées dans le présent arrêté ;

2. Les directions locales du service des systèmes d'information de la marine à Brest, Toulon, Paris et Cherbourg, organismes extérieurs relevant de la direction centrale.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 22 juin 2007 au jeudi 13 août 2015

En vigueur du jeudi 1 janvier 2004 au jeudi 21 juin 2007

Source : Légifrance