Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renouvellement quinquennal de l'agrément pour les stages de sécurité routière
Résumé. Les exploitants de stages de sensibilisation à la sécurité routière doivent renouveler leur agrément tous les cinq ans en fournissant des pièces justificatives.
A modifié les dispositions suivantes :